Mairie de La Saussaye

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L'an deux mil onze, le 16 février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 9, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur Didier GUERINOT, Maire, qui déclare la séance ouverte et procède à l’appel nominal.

Monsieur Didier GUERINOT souhaite la bienvenue à chacun, présente les excuses des absents, donne lecture des pouvoirs.

 

Présents : MM. Didier GUERINOT, Régis BOUFFLET, Rodolphe PELLETIER, Isabelle STIEVENARD,  Pascal DUBOSC, Philippe BAUSIERE, Nicolas HUART, Eric ROUSSEAUX, Sandrine TABOUEL, Evelyne POILVET, Alain PIEDNOËL, Patricia GOSSELIN, Rosa GONÇALVES, Rémy BLANCHARD.

 

Absents excusés : MM. Jérôme LE ROUX, Christian MORIN, Béatrice QUATREHOMME, Stéphanie DELAMARE. 

Procurations de : Jérôme LE ROUX à Pascal DUBOSC, Stéphanie DELAMARE à Rémy BLANCHARD.

Mme  Rosa GONÇALVES est désignée comme secrétaire de séance.

 

Le compte rendu de la précédente séance du 9 décembre 2010 est adopté à l’unanimité.

DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE par déliberation du consEil municipal n° 2008-03-005 EN DATE DU 16 MARS 2008

Néant

 

ORDRE DU JOUR :

 Décisions prises à l’unanimité :

1- Le marché pour  remplacer la chaudière de l’école Fleming 2  a été confié à l’entreprise GODEFROY et Fils pour un montant de  36 477,36  € HT, soit 43 626.92  € TTC ; une subvention devrait être accordée par le Département de l’Eure à hauteur de 40% du montant hors taxes ;

 

2- Lancement de l’appel d’offre pour la mise en place d’un self service à l’école Fleming 1 : approbation du plan de financement  à hauteur de 137 700,00 € HT (164 689,20 € TTC)  et demande de subvention au département de l’Eure ;

 

3- Finances : reconduction de l’ensemble des fonds déjà placés augmentés des intérêts et ajout des fonds provenant de l’aliénation de la parcelle n° A 709 et A 710, dénommée « Le Verger » sur deux comptes à terme ;

 

4- Monsieur Rémy BLANCHARD a été désigné délégué suppléant  à la communauté de communes en remplacement de Madame Béatrice QUATREHOMME ;

 

5- Madame Sandrine TABOUEL  a été désignée  déléguée suppléante aux assemblées générales et spéciales de la SECOMILE en remplacement de Madame Béatrice QUATREHOMME ;

 

6- Madame Patricia GOSSELIN a été élue membre du Centre Communal d’Action Sociale  en remplacement de Madame Béatrice QUATREHOMME ;

 

7- Remboursement du solde  de la location de la salle des fêtes suite à l’annulation de la location pour circonstances exceptionnelles ;

 

8- S.I.E.G.E. programme 2011 : travaux éclairage public à La Mare Morel

pour 4 347,83 € HT ;

 

Décision prise à la majorité de 15 voix favorables et 1 abstention (Rodolphe PELLETIER) 

 

 9- Acquisition d’un véhicule pour le service technique suite panne irréparable pour un montant de 12 333,81 € TTC.