Mairie de La Saussaye

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L'an deux mil dix-neuf, le vingt-cinq juin, à dix-neuf  heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 18 juin, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur Didier GUERINOT, Maire, qui déclare la séance ouverte et procède à l’appel nominal.

Monsieur Didier GUERINOT souhaite la bienvenue à chacun,  présente les excuses des absents, donne lecture des pouvoirs.

 Présents : Mmes et MM. Didier GUERINOT, Philippe BAUSIERE, Sylvie MORIN, Rémy BLANCHARD, Jérôme LE ROUX,  Nicolas HUART, Guillemette FAILLE, Patricia GOSSELIN,  Géraldine PERRIN BACHELIER, Evelyne POILVET, Rosa GONÇALVES, Alain PIEDNOEL,

Absents excusés : MM. Rodolphe PELLETIER, Hervé LEMARCHAND,

Absents : M. Eric ROUSSEAUX, Mmes Sandrine TABOUEL, Valérie CRESTEE,

Procurations : Rodolphe PELLETIER à Didier GUERINOT, Hervé LEMARCHAND à Sylvie MORIN,

 Mme Evelyne POILVET est désignée comme secrétaire de séance.

Le compte rendu de la précédente séance du 21 mai 2019 est adopté à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR :

Sur proposition du maire, le conseil municipal a, à l’unanimité :

1) approuvé la proposition financière de JVS Mairistem du 20 mai 2019, pour le remplacement du matériel informatique du secrétariat de mairie. Le coût s’élève  à :

Investissement…………. 7 539,18 € TTC           

Fonctionnement………. .    577,94 € TTC.

2) approuvé la proposition financière de JVS Mairistem du 20 mai 2019, pour la migration vers Horizon villages my cloud, pour les coûts suivants :

1ère année

Investissement………….  8 943,12 € TTC

Fonctionnement………. .  3 516,48 € TTC

Années suivantes

Investissement………….   5 274,72 € TTC

Fonctionnement………. .   3 516,48 € TTC.

 

3) apprrouvé la proposition financière de JVS Mairistem du 20 mai 2019, pour le site Internet Wee city mono, pour les coûts suivants :

1ère année……………… 1 794 ,00 € TTC

Années suivantes …….      618,00 € TTC.

4) validé l’aménagement des bureaux pour le transfert du secrétariat de la mairie, dans l’immeuble situé 4 place du Cloître, anciennement occupé par le centre des finances publiques.

5) décidé d’instituer le travail à temps partiel pour l’ensemble des agents de la commune de La Saussaye. Il donne délégation au maire pour en fixer les modalités d’application en fonction des nécessités du service.

6) autorisé le maire à signer l’avenant n° 1 du marché d’entretien des espaces verts, attribué à Parcs et Jardins de l’Oison, pour modifier la surface de tonte bimensuelle et de taille de haies biannuelle rue Guillaume d’Harcourt, la Résidence de la Moudrerie, les abords du gymnase. Le devis annuel s’élève à 8 781,00 € TTC.

7) décidé de retenir l’entreprise GAZ ELEC d’Evreux pour l’entretien des chaudières gaz dans les bâtiments communaux. Le devis s’élève à 2 312,35 € TTC.

8) autorisé le maire à signer la convention d’éco pâturage avec SCI de la Forêt Rose sur le bois des Chanoines et Clos St Nicolas, à proximité du centre de loisirs. La commune finance les fournitures estimées à 2 300 € TTC.

9) validé le devis de Fredon Haute Normandie, pour l’engagement et l’accompagnement de la commune au label de Charte d’Entretien des Espaces Publics, qui s’élève à 840 € TTC.